Bienvenue sur la plateforme de formation en ligne de Justyna Bozenska. Ces conditions définissent les règles d’accès à nos services pédagogiques. [Source : Code de la consommation – Article L111-1]
Objet du service
Notre site propose des parcours de formation en ligne destinés aux adultes et aux professionnels. L’accès à ces programmes nécessite une inscription préalable. [Source : Code de commerce – Obligations contractuelles]
Création de compte
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte. Vous devez garder vos identifiants de connexion strictement confidentiels. [Source : Code pénal – Article 323-1 sur l’accès frauduleux]
Chaque compte est strictement personnel. Il ne peut pas être partagé ou cédé à un tiers. [Source : Conditions d’utilisation standards des services SaaS]
Accès aux cours
Les cours sont accessibles après la validation de votre commande. L’accès reste disponible pour la durée indiquée lors de l’achat du cours. [Source : Code de la consommation – Contrats de services numériques]
Propriété intellectuelle
Tous les contenus des formations appartiennent exclusivement à Justyna Bozenska. Cela comprend les vidéos, les textes, les visuels et les exercices pratiques. [Source : Code de la propriété intellectuelle – Article L111-1]
Toute reproduction ou diffusion de ces supports sans accord écrit préalable est interdite. Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires. [Source : Code de la propriété intellectuelle – Article L335-2]
Responsabilité de l’utilisateur
L’apprenant doit utiliser la plateforme d’apprentissage de manière respectueuse. Les propos injurieux dans les espaces communautaires entraînent la suppression immédiate du compte. [Source : Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse]
Droit de rétractation
Pour les contenus numériques fournis sur support immatériel, le droit de rétractation ne s’applique pas après le début du visionnage du cours. [Source : Code de la consommation – Article L221-28]
Modification des conditions
Nous pouvons modifier ces règles à tout moment pour les adapter aux évolutions légales. Les utilisateurs connectés seront informés par e-mail en cas de changement majeur. [Source : Code civil – Consentement mutuel des parties]